Intervention de Philippe Richert

Réunion du 4 décembre 2007 à 15h10
Ordre du jour

Photo de Philippe RichertPhilippe Richert, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 5 décembre 2007 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :

1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (90, 2007 2008).

Rapport (91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Examen des missions :

- Enseignement scolaire

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 13) ;

M. Philippe Richert, Mmes Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteurs pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 92, tome V).

- Sécurité (+ articles 48 octies)

M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 28) ;

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome VIII) ;

M. Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 94, tome VIII).

- Administration générale et territoriale de l'État

M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 2) ;

M. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome I).

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 48 à 48 septies)

Compte spécial : avances aux collectivités territoriales

M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 25) ;

M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome VII).

- Sécurité civile

M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 29) ;

Mme Catherine Troendle, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome IX).

En outre, à quinze heures :

2. Nomination des membres de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et à la création du cinquième risque.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.

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