Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 5 décembre 2007 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008).
Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Examen des missions :
- Enseignement scolaire
M. Gérard Longuet, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 13) ;
M. Philippe Richert, Mmes Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteurs pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 92, tome V).
- Sécurité (+ articles 48 octies)
M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 28) ;
M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome VIII) ;
M. Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 94, tome VIII).
- Administration générale et territoriale de l'État
M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 2) ;
M. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome I).
- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 48 à 48 septies)
Compte spécial : avances aux collectivités territoriales
M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 25) ;
M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome VII).
- Sécurité civile
M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 29) ;
Mme Catherine Troendle, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome IX).
En outre, à quinze heures :
2. Nomination des membres de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et à la création du cinquième risque.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.