Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Vincent Delahaye
Réunion du 18 juillet 2020 à 21h30
Loi de finances rectificative pour 2020 — État b, amendement 114
Vincent Delahaye, président :Je suis saisi de quatre amendements identiques.
L’amendement n° 114 est présenté par MM. Jacquin, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mme G. Jourda, M. Kerrouche, Mmes Lepage, Lubin, Meunier, Monier, Préville, S. Robert et Schoeller, M. Sueur, Mme Tocqueville et les membres du groupe socialiste et républicain.
L’amendement n° 914 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Gontard, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
L’amendement n° 968 rectifié est présenté par MM. Labbé, Dantec, Cabanel, Artano, Collin, Corbisez et Jeansannetas.
L’amendement n° 984 rectifié est présenté par MM. Longeot, Moga et Wattebled, Mme de la Provôté et MM. Détraigne, P. Martin, de Nicolaÿ, Le Nay, Guerriau et Capus.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Mission Écologie, développement et mobilité durables
Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
