Intervention de François-Noël Buffet

Je remercie ceux qui m'ont accordé leur confiance. J'aurais grand plaisir à être à l'écoute de l'ensemble des membres de la commission pour que nous continuions à travailler dans d'excellentes conditions.

Nous devons maintenant procéder à la constitution du bureau de notre commission. Nous allons, dans un premier temps, procéder à la désignation des vice-présidents.

L'alinéa 6 de l'article 13 du Règlement du Sénat dispose que : « Pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour le poste de président et de rapporteur général. Le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe. »

En application de ces règles, nous devons désigner douze vice-présidents selon la répartition suivante : pour le groupe Les Républicains, trois vice-présidents ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, deux vice-présidents ; pour le groupe Union Centriste, deux vice-présidents ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, un vice-président ; pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste, un vice-président ; pour le groupe Rassemblement Démocratique et Social Européen, un vice-président ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, un vice-président ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et territoires, un vice-président.

Compte tenu des propositions formulées par les différents groupes, je vous propose la désignation comme vice-présidents : pour le groupe Les Républicains, de Mme Catherine Di Folco, MM. Christophe-André Frassa et Marc-Philippe Daubresse ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de Mme Marie-Pierre de la Gontrie et M. Jérôme Durain ; pour le groupe Union Centriste, de M. Philippe Bonnecarrère et Mme Nathalie Goulet ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, de M. Alain Richard ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, de Mme Maryse Carrère ; pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste, de Mme Cécile Cukierman ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, de M. Alain Marc ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et territoires, de M. Guy Benarroche.

Les vice-présidents sont désignés.

Nous devons procéder maintenant à la désignation des quatre secrétaires à la représentation proportionnelle en application de l'alinéa 7 de l'article 13 du Règlement du Sénat.

Je vous propose, conformément aux propositions formulées par les groupes, la désignation comme secrétaires : pour le groupe Les Républicains, de M. André Reichardt, de Mmes Jacky Deromedi et Agnès Canayer ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de Mme Laurence Harribey.

Les secrétaires sont désignés.

Le bureau de la commission est donc ainsi constitué :

Président : M. François-Noël Buffet ; vice-présidents : Mmes Catherine Di Folco et Marie-Pierre de la Gontrie, MM. Christophe-André Frassa, Jérôme Durain, Marc-Philippe Daubresse et Philippe Bonnecarrère, Mme Nathalie Goulet, M. Alain Richard, Mmes Cécile Cukierman et Maryse Carrère, MM. Alain Marc et Guy Bennaroche ; secrétaires : M. André Reichardt, Mmes Laurence Harribey, Jacky Deromedi et Agnès Canayer.

Le bureau se réunira mercredi 14 octobre, à 8 heures 30, pour la détermination et la répartition des avis budgétaires ainsi qu'un échange de vues sur les travaux de contrôle de la commission.

Je souhaite saluer les sénateurs que nous accueillons aujourd'hui au sein de la commission.

Certains étaient déjà sénateurs, mais siégeaient dans d'autres commissions : Mmes Éliane Assassi et Cécile Cukierman qui reviennent à la commission après trois ans d'absence ; Mme Nathalie Goulet ; M. Jean-Yves Roux et Mme Dominique Vérien.

D'autres sont récemment devenus sénateurs : MM. Guy Benarroche et Hussein Bourgi, Mmes Valérie Boyer et Françoise Dumont ; MM. Mikaele Kulimoetoke et Stéphane Le Rudulier.

Certains de nos collègues ont quitté la commission des lois pour d'autres commissions : M. Patrick Boré, Mme Nathalie Delattre, MM. Yves Détraigne, Jean-Luc Fichet et Jean Louis Masson.

Enfin, j'ai une pensée pour ceux de nos anciens collègues qui, n'ayant pas souhaité se représenter pour un nouveau mandat, ne siègent plus au Sénat : Mme Catherine André, MM. Jacques Bigot et Pierre-Yves Collombat, Mme Josiane Costes, M. Simon Sutour et Mme Catherine Troendlé.

Je souhaite enfin saluer Philippe Bas pour son action au cours de ses deux mandats de président de notre commission des lois (Applaudissements.), qui a su porter haut la voix du Sénat - et particulièrement de notre commission - face à l'exécutif et l'Assemblée nationale, et contribué fortement à marquer dans l'opinion publique la spécificité de notre assemblée parmi les institutions de la Ve République. Par son impulsion, il a su donner à nos travaux un rythme exigeant, sans sacrifier une convivialité qui a été appréciée de tous et qui, je l'espère, se poursuivra. Je suis très heureux qu'il reste membre de notre commission. Ses conseils seront judicieux pour nous tous.

Au total, avec onze nouveaux membres, l'effectif de notre commission aura été renouvelé à 22,4 %.