Intervention de Arnaud Bazin

Cet amendement vise à réécrire l’alinéa 79, non pour remettre en cause son contenu, mais pour préciser un certain nombre de notions.

La directive européenne ne fixe pas le principe des « trois R », concept qui existe depuis 1959, mais cherche à en renforcer la mise en œuvre. Conformément aux recommandations de la directive européenne, les « trois R » doivent s’appliquer dans l’ordre suivant : d’abord le remplacement, lorsque cela est possible, ensuite la réduction, si le remplacement n’est pas possible, enfin le raffinement, dans tous les cas où des animaux sont utilisés.

Cette hiérarchisation des méthodes, qui date des origines du concept, est reprise dans l’article 4 et le considérant 11 de la directive européenne.

La définition du remplacement n’a pas à inclure les termes « dès que possible ». Les méthodes de remplacement existantes dont la validité est attestée doivent être utilisées dès lors qu’elles sont susceptibles de permettre d’obtenir un résultat au moins aussi satisfaisant que l’utilisation d’animaux.

Le fait de ne pouvoir engager des projets sur animaux que s’ils sont indispensables figure déjà dans la réglementation. Pour autant, cette obligation n’entre pas dans la définition d’une méthode de réduction.

La mention de « protocoles validés » est également inutile, puisqu’un projet ne peut être autorisé par les autorités compétentes que si les protocoles concernant l’utilisation des animaux ont été validés par le comité local éthique en expérimentation animale.

Le concept de raffinement inclut également l’amélioration des conditions d’hébergement.