Intervention de Adrien Gouteyron

J’ai reçu de M. André Ferrand un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les administrations chargées de l’immigration économique.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 414 et distribué.

J’ai reçu de MM. François Marc et Michel Moreigne un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le bilan des activités de contrôle sur les services du Premier ministre.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 415 et distribué.

J’ai reçu de M. Josselin de Rohan, Mme Josette Durrieu, MM. Jean-Pierre Fourcade, Robert Hue, Yves Pozzo di Borgo et Roger Romani un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d’une mission en Russie effectuée du 21 au 25 avril 2008 par une délégation chargée d’étudier la situation intérieure, ainsi que le rôle et la place de la Russie sur la scène internationale.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 416 et distribué.

J’ai reçu de Mme Michèle André, MM. Alain Milon et Henri de Richemont un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale par le groupe de travail sur la maternité pour autrui.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 421 et distribué.