Intervention de Philippe Mouiller

Par solidarité, je suivrai l’avis de la commission, mais j’ai bien senti, monsieur le rapporteur général, que votre expérience des très petits clubs vous incitait à nuancer votre propos. Si la commission a émis un avis général sur cet amendement, au regard des dispositions prévues à l’article 6 ter, l’amendement que vient de présenter Michel Savin vise à prendre en compte une situation spécifique.

Différentes options s’offrent à nous : nous en tenir à l’engagement du Gouvernement ou voter cet amendement afin de permettre un débat à l’Assemblée nationale dans le cadre de la navette parlementaire. Pour ma part, si vous en êtes d’accord, je proposerai volontiers de soutenir cet amendement par solidarité avec les clubs sportifs qui nous ont sollicités et au regard de votre intervention, monsieur le rapporteur général, qui ressemblait presque à un avis de sagesse favorable.