Intervention de Guy Fischer

Réunion du 16 novembre 2009 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Guy FischerGuy Fischer, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 17 novembre 2009 :

À dix heures :

1. Questions orales.

De quatorze heures trente à quinze heures quinze :

2. Questions cribles thématiques sur les collectivités territoriales.

À quinze heures quinze :

3. Proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement, présentée par MM. François Rebsamen, Thierry Repentin et les membres du groupe socialiste, apparentées et rattachés (631, 2008-2009).

Rapport de M. Dominique Braye, fait au nom de commission des affaires sociales (95, 2009-2010).

4. Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias, présentée par M. David Assouline et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (590, 2008-2009).

Rapport de M. Michel Thiollière, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (89, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion