Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 17 novembre 2009 :
À dix heures :
1. Questions orales.
De quatorze heures trente à quinze heures quinze :
2. Questions cribles thématiques sur les collectivités territoriales.
À quinze heures quinze :
3. Proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement, présentée par MM. François Rebsamen, Thierry Repentin et les membres du groupe socialiste, apparentées et rattachés (n° 631, 2008-2009).
Rapport de M. Dominique Braye, fait au nom de commission des affaires sociales (n° 95, 2009-2010).
4. Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias, présentée par M. David Assouline et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 590, 2008-2009).
Rapport de M. Michel Thiollière, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 89, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.