Intervention de Joël Giraud

Monsieur le sénateur, cher Bernard Buis, vous m’interrogez sur le rôle que l’ANCT jouera dans la mise en œuvre du plan de relance.

Vous le savez, la philosophie du plan de relance, à savoir une réponse territorialisée à la crise, s’appuyant sur les territoires, qu’il s’agisse des collectivités territoriales ou des services déconcentrés de l’État, est en parfaite concordance avec les démarches poursuivies par l’agence.

En effet, l’ANCT est l’opérateur dédié à l’accompagnement des projets des collectivités territoriales. À ce titre, elle s’impliquera pleinement dans la déclinaison territoriale du plan de relance.

Plusieurs des programmes nationaux de l’agence, dont l’action s’insère d’ailleurs dans un cadre interministériel, seront directement mobilisés dans le cadre du plan de relance.

Je pense notamment aux programmes Action cœur de ville, Petites villes de demain, Territoires d’industrie et Nouveaux lieux, nouveaux liens, mis en place dans votre territoire du Diois, à l’inclusion numérique, à l’agenda rural, ou encore à tous les programmes de la politique de la ville, qui pourront s’appuyer sur des crédits ouverts au type des différentes actions qui sont conduites par le plan de relance.

Ainsi, pour ce qui concerne le programme Territoires d’industrie, piloté en lien avec le ministère chargé de l’industrie et les régions, un fonds de 400 millions d’euros sur la période 2020-2022, dont 150 millions d’euros dès 2020, est créé dans le cadre du plan de relance, pour soutenir les projets d’investissements industriels dans ces territoires.

Par ailleurs, forte de son expérience en matière de contractualisation avec les collectivités, l’ANCT sera pleinement impliquée dans le pilotage et la coordination des contrats territoriaux de relance et de transition écologique. La contractualisation avec les collectivités territoriales participera pleinement à la réussite de ce plan de relance. Cela permettra d’associer les collectivités au financement des actions, afin de créer un effet de levier sur les crédits de l’État.

Enfin, nous aurons l’occasion d’évoquer ce point à plusieurs reprises au cours du débat, l’accompagnement sur mesure des projets optimisera la mobilisation de l’ingénierie nécessaire à la réalisation effective des opérations. Les crédits supplémentaires du plan de relance permettront de répondre massivement et rapidement aux saisines des collectivités qui souhaitent participer à ce plan de relance.

Ces crédits permettront aux préfets de département de mobiliser plus facilement l’ingénierie locale disponible, telle que je l’ai décrite tout à l’heure, en réponse à la question de M. Benarroche.