Intervention de Jean-François Husson

Avis défavorable, pour les raisons que j’ai déjà évoquées.

Toutefois, je souhaite saluer, comme notre collègue vient de le faire, les efforts d’un certain nombre d’industriels pour verdir leurs méthodes de production, par exemple s’agissant du béton, avec un vrai investissement dans la recherche.

Au demeurant, cela prouve que la fiscalité n’est peut-être pas le seul levier possible. Certes, c’est sans doute plus facile à dire dans une assemblée comme la nôtre ; nous ne sommes pas toujours confrontés aux salariés ou aux chefs d’entreprise. Mais je crois tout de même que tout le travail sur la recherche et l’innovation doit être encouragé, parce qu’il permet d’aboutir à de tels résultats.

J’ai récemment eu l’occasion de rendre visite à un cimentier. Dans notre département, la Meurthe-et-Moselle, il y a des cimenteries. Le premier sujet de préoccupation des professionnels est celui de la production énergétique, afin de rester en compétition avec les opérateurs européens, notamment allemands. Mais il y a aussi un véritable travail de recherche qui est effectué. Nous nous sommes aperçus que l’un des avantages était de permettre de faire travailler ces industriels, dans leurs activités de recherche, avec les universités du territoire.

Cela trace des perspectives intéressantes et utiles pour l’avenir de ces filières, et ce, encore une fois, sans nécessairement passer par des baisses de TVA. Certes, nous sommes dans le « tunnel » des amendements portant sur la TVA. Mais je pense qu’il faut parfois s’en extraire. Il peut aussi – et heureusement ! – y avoir d’autres solutions.