Intervention de Stéphane Artano

Je remercie Bernard Fournier pour avoir présidé cette première partie de la mise en place de notre délégation.

Mes chers collègues, c'est un grand honneur pour moi de présider pour les trois ans à venir aux destinées de la Délégation sénatoriale aux outre-mer et je vous remercie très chaleureusement de votre confiance. À cet instant, je tiens à saluer le président Michel Magras qui l'a dirigée de 2014 à 2020 et qui a marqué cette délégation par sa personnalité, son investissement et la qualité des travaux qu'il a conduits pendant ses deux mandats. Il a donné à cette délégation une dimension et une reconnaissance qu'il nous appartient de faire fructifier. Pour les raisons que vous savez, je tiens également à assurer Pierre Frogier de notre compréhension pour le choix qui a finalement été le sien, compte tenu de la situation en Nouvelle-Calédonie.

Comme vous le savez, cette délégation trouve son origine dans une mission d'information sur la situation des départements d'outre-mer de 2009, créée à la demande du président Gérard Larcher. La délégation a ensuite fait l'objet d'une décision du Bureau du Sénat en novembre 2011 - cela fera donc dix ans l'an prochain ! - et elle dispose d'une base législative depuis la loi « Égalité réelle » de 2017 qui lui a donné une assise solide et a fixé ses missions.

L'intérêt et la variété des travaux réalisés par cette délégation depuis l'origine sont un véritable sujet de fierté et je vous proposerai de poursuivre dans la voie tracée par mes prédécesseurs, Serge Larcher et Michel Magras.

Avant d'aborder les questions relatives à l'organisation de nos travaux, nous allons procéder à la désignation des autres membres du Bureau de la délégation. Comme l'a rappelé il y a quelques instants notre collègue Bernard Fournier, l'application de l'article 13 du Règlement du Sénat conduit à un bureau de 17 membres pour notre délégation : 1 président, 12 vice-présidents et 4 secrétaires. Avec un président appartenant au groupe Rassemblement démocratique, social et européen (RDSE) la ventilation entre les groupes des autres postes du Bureau est la suivante : Groupe Les Républicains (LR) : quatre vice-présidents et deux secrétaires, Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (RDPI) : deux vice-présidents et un secrétaire, Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (SER) : deux vice-présidents, Groupe de l'Union Centriste (UC) : un vice-président et un secrétaire, Groupe Communiste républicain citoyen et écologiste (CRCE) : un vice-président, Groupe Les Indépendants - République et Territoires (LI-RT) : un vice-président, Groupe Ecologistes-Solidarité et Territoires (EST) : un vice-président.

Il a été demandé aux groupes politiques d'indiquer les noms des collègues candidats au Bureau de la délégation. Je vous livre donc les informations qui me sont parvenues. Le groupe LR a désigné M. Pierre Frogier, Mme Micheline Jacques, Mme Viviane Malet et Mme Annick Petrus comme vice-présidents et M. Mathieu Darnaud et Mme Vivette Lopez comme secrétaires. Le groupe RDPI a désigné M. Dominique Théophile et M. Teva Rohfritsch, comme vice-présidents et Mme Marie-Laure Phinéra-Horth comme secrétaire. Le groupe SER a désigné Mme Victoire Jasmin et M. Maurice Antiste comme vice-présidents. Le groupe UC a désigné Mme Nassimah Dindar comme vice-présidente et M. Gérard Poadja comme secrétaire, le groupe CRCE a désigné Mme Éliane Assassi comme vice-présidente, le groupe LI-RT a désigné M. Jean-Louis Lagourgue et le Groupe EST a désigné M. Guillaume Gontard. Cette liste vous sera bien évidemment communiquée par le secrétariat.

Les exigences réglementaires étant désormais satisfaites, permettez-moi de vous dire quelques mots avant que ceux qui le souhaitent prennent la parole. Notre délégation étant renouvelée, je souhaite évoquer avec vous son fonctionnement, d'autant plus que nous accueillons parmi nous de nouveaux sénateurs. La délégation a publié son bilan triennal 2017-2020 en septembre dernier qui rappelle les principes qui président à ses activités depuis l'origine et qui ont fait leurs preuves. Je vous les rappelle brièvement car il me semble pertinent de continuer à s'y référer.

Tout d'abord, le principe des binômes de rapporteurs outre-mer/hexagone. Ce principe permet de croiser les regards et est en cohérence avec l'essence même de notre délégation dont la composition est paritaire. En outre, les équipes de rapporteurs prennent en compte le critère de l'équilibre politique : dans l'intérêt de nos outre-mer, cela donne davantage de force à nos analyses et recommandations.

En second lieu, comme vous le savez, le président Michel Magras avait une prédilection pour la conduite de nos travaux en réunion plénière qui permet au plus grand nombre d'y être associé et favorise l'adoption consensuelle de nos conclusions ; autant que possible, je m'efforcerai de poursuivre dans cette voie mais comme les autres instances du Sénat, je souhaite aussi que la délégation puisse recourir aux visioconférences ou au mix « présentiel-visioconférences » ; notre délégation a été la première à introduire ces outils au Sénat et je compte en particulier m'appuyer sur les vice-présidents pour assurer le rythme des réunions de notre programme de travail.

En troisième point, pour le calendrier de nos réunions, je ne vous proposerai donc pas de périodicité mécanique mais plutôt un rythme ad hoc. Il me semble en effet préférable, chaque fois que cela est possible, de regrouper les auditions sur certaines semaines afin de faciliter la présence de ceux qui viennent de territoires éloignés. Il est par ailleurs souhaitable que, comme par le passé, le choix de nos études privilégie les sujets transversaux et les grands enjeux communs.

Si la compétence d'initiative législative est l'apanage des commissions et si les recommandations que nous formulons dans le cadre de nos études doivent être ensuite portées par chacun d'entre nous au sein de nos commissions respectives, nous avons intérêt à nous rapprocher des autres commissions, groupes d'études et délégations (je pense au travail qui a été mené avec la Délégation aux droits des femmes en 2019-2020) pour des travaux de contrôle ou d`évaluation que nous pourrions mener en commun.

Enfin, sur les thèmes, le statut de délégation nous permet d'échapper au carcan du temps législatif pour privilégier les travaux en profondeur. C'est une grande chance que nous devons continuer à exploiter pour nous attaquer aux sujets complexes qui pèsent sur la situation de nos territoires et freinent leur développement. Traditionnellement, la délégation mène deux ou trois études annuelles donnant lieu à des investigations approfondies. Elle organise également un certain nombre de manifestations de type colloques ou tables rondes. Elle procède aussi régulièrement à des auditions ponctuelles sur des sujets d'actualité ou pour assurer le suivi de ses rapports.

Mes chers collègues, j'espère que vous me pardonnerez d'avoir été un peu long mais il me fallait rappeler ces modalités de fonctionnement, notamment pour nos nouveaux collègues. À présent, je vous propose d'avoir un premier échange sur les thématiques que nous pourrions traiter au cours de la présente session, sachant que nous aurons une réunion la semaine prochaine pour définir les priorités.