Intervention de Olivier Dussopt

Mon propos concernera tous les amendements portant sur la TGAP puisque nous abordons une série un peu longue.

Le Gouvernement est attaché à l’équilibre général de la TGAP. Les éléments avancés par M. le rapporteur général sur ces premiers amendements vaudront pour les avis du Gouvernement sur les amendements qui suivent, à l’exception d’une série d’amendements portant réfaction des taux dans les territoires d’outre-mer. J’y reviendrai. En revanche, j’espère, mesdames, messieurs les sénateurs, que vous me pardonnerez d’être plus lapidaire sur les autres avis.