Intervention de Emmanuel Capus

Je m’étonne de l’inconstance de certains sénateurs, notamment sur la procédure de qualification.

Je rappelle qu’un amendement adopté par le Sénat le 16 juin 2013 visait à supprimer cette procédure, reprenant la proposition n° 126 du rapport final des Assises de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Les auteurs de cet amendement de suppression étaient Mme Bouchoux, qui n’est plus sénatrice désormais – elle est conseillère municipale d’Angers –, Mme Blandin, Mme Benbassa et l’ensemble des membres du groupe écologiste.