J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants :
Groupe Union pour un mouvement populaire, 29 minutes ;
Groupe socialiste, 22 minutes ;
Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ;
Groupe communiste républicain et citoyen, 13 minutes ;
Je rappelle qu'en application de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs ne doit dépasser dix minutes.
Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de trente minutes pour intervenir.
Je rappelle enfin que le temps de parole attribué à chaque groupe pour la discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.
Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Yves Coquelle.