Intervention de Philippe Richert

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants :

Groupe Union pour un mouvement populaire, 32 minutes ;

Groupe socialiste et apparentés, 23 minutes ;

Groupe Union centriste-UDF, 15 minutes ;

Groupe communiste républicain et citoyen, 13 minutes ;

Groupe du rassemblement démocratique et social européen, 12 minutes.

Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote

Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs ne doit dépasser dix minutes.

Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de trente minutes.

Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Paul Raoult.