Intervention de Valérie Létard

Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune.

Les sept premiers sont identiques.

L’amendement n° II-78 est présenté par M. Masson.

L’amendement n° II-168 rectifié quater est présenté par Mmes Noël, Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Pellevat, Lefèvre, J.B. Blanc, Mandelli, Somon, Sautarel, Courtial et B. Fournier, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonne, Cuypers et D. Laurent, Mmes Puissat et Joseph, M. Brisson, Mmes Raimond-Pavero et Ventalon, M. Savin, Mmes Dumont et Berthet, M. Paccaud et Mme Canayer.

L’amendement n° II-212 rectifié est présenté par M. Bonhomme et Mme Puissat.

L’amendement n° II-397 rectifié est présenté par Mme N. Delattre et MM. Artano, Bilhac, Cabanel, Requier et Roux.

L’amendement n° II-411 rectifié quater est présenté par M. Anglars, Mmes Garriaud-Maylam et F. Gerbaud, MM. Saury, Savary, Vogel et Houpert, Mmes Lassarade et Micouleau, MM. Genet, Piednoir et Klinger et Mme Di Folco.

L’amendement n° II-692 rectifié bis est présenté par M. Louault, Mme Loisier, MM. Janssens, Bonnecarrère, J.M. Arnaud, Détraigne et Henno, Mmes Vérien, Billon et Létard, MM. Mizzon et Le Nay, Mmes Morin-Desailly, C. Fournier, Guidez, Sollogoub, de La Provôté, Saint-Pé et Vermeillet, MM. Vanlerenberghe, Moga et Delcros, Mme Perrot et M. Folliot.

L’amendement n° II-736 est présenté par MM. Montaugé, Tissot, P. Joly et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla et Redon-Sarrazy, Mme G. Jourda, MM. Gillé et Cozic, Mme Féret et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

Ces sept amendements sont ainsi libellés :

Modifier ainsi les crédits des programmes :