Intervention de Dominique Voynet

On consommait moins et des articles de meilleure qualité, qui pouvaient de ce fait être mieux valorisés.

Aujourd'hui, nous sommes dans un système de consommation éphémère, la qualité est plus précaire et il est devenu de plus en plus difficile de valoriser correctement les produits. Pis, on demande aux associations qui collectent à leurs frais les textiles de payer pour l'élimination en déchetterie des textiles inutilisables.

En second lieu, j'ai évidemment été intéressée par l'argumentation de M. Arthuis, mais je n'en suis pas moins en assez profond désaccord avec lui.

Monsieur Arthuis, je suis aussi soucieuse que vous de l'emploi en Europe, et notamment dans notre pays, dans le secteur textile, mais je fais le constat que les productions françaises et les productions chinoises ne sont pas exactement de même nature.

D'un côté, on a des pièces produites en quantité limitée, de très haute valeur ajoutée, qu'il s'agisse de textiles spéciaux pour l'industrie ou de textiles destinés à l'habillement de moyenne ou de haute gamme. Quand on collecte les textiles de ce type, on peut espérer en valoriser une bonne partie, les recycler et les réutiliser pour des productions qui seront à leur tour génératrices de valeur ajoutée.

De l'autre côté, on a de très nombreuses pièces, fabriquées à bas coûts dans des conditions sociales, environnementales et fiscales qui sont tout sauf admissibles.

Je crois pour ma part que le fait de frapper toutes les pièces, qu'elles soient fabriquées sur le territoire national ou dans les pays du Moyen-Orient ou d'Extrême-Orient, permettrait de réduire les distorsions de concurrence parce que cette taxe uniforme pèserait plus sur les entreprises qui font leur marge en gagnant peu sur de très nombreuses pièces : il est clair qu'elle serait plus sensible sur un article à 1 euro que sur un article à 20 euros.

Nous devons tenter de réduire les distorsions de concurrence, et j'ai le sentiment que l'instauration d'une taxe peut, fût-ce très modestement, y contribuer. Je suis donc loin d'être pessimiste et j'espère que Mme Keller maintiendra son amendement, car, même s'il n'est pas parfait, j'aimerais pouvoir le voter. Je crois vraiment que notre assemblée doit envoyer un signal fort et donc aller jusqu'au bout.

On ne peut pas tenir un double langage : d'un côté, demander au monde associatif et aux bénévoles de s'engager et, de l'autre, ne pas leur donner tous les moyens de le faire efficacement.