Intervention de Philippe Richert

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 3 décembre 2005, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Justice :

M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 15) ;

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Justice et accès au droit, avis n° 104, tome III) ;

M. Simon Sutour, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Justice et accès au droit, avis n° 104, tome III) ;

M. Philippe Goujon, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Administration pénitentiaire, avis n° 104, tome IV) ;

M. Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Protection judiciaire de la jeunesse, avis n° 104, tome V).

- Culture,

- Compte d'affectation spéciale : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale (+ articles 94 bis, 94 ter et 94 quater) :

M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 7) ;

M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome III) ;

M. Serge Lagauche, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tomes III et IX).

M. Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles

(cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale - avis n° 100, tome IX).

- Médias,

- Compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public (+ articles 95 et 96) :

M. Claude Belot, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 16) ;

M. Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tomes VI et X).