Intervention de Pascale Gruny

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 4 décembre 2020 :

À onze heures, quatorze heures trente et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ;

Mission « Travail et emploi » ;

Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » et article 54 ;

Mission « Sport, jeunesse et vie associative » et articles 70 à 73 ;

Mission « Justice » et articles 55 bis à 55 quinquies ;

Mission « Gestion des finances publiques » et articles 54 undecies à 54 terdecies ;

Mission « Crédits non répartis » ;

Mission « Transformation et fonction publiques » ;

Compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » ;

Mission « Régimes sociaux et de retraite » et article 56 nonies ;

Compte spécial « Pensions » et article 74 ;

Éventuellement, missions et articles rattachés reportés ;

Articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.

La séance est levée.