Intervention de Céline Brulin

Réunion du 12 janvier 2021 à 21h30
Réduction de l'empreinte environnementale du numérique — Articles additionnels après l'article 14

Photo de Céline BrulinCéline Brulin :

Pour notre part, nous voterons contre cet amendement.

J’approuve les arguments développés par Laure Darcos. Les chiffres cités par nos collègues sont tout à fait justes ; mais, à mon sens, ils ne démontrent absolument pas qu’une telle taxe rendrait les appareils reconditionnés moins attractifs que les appareils neufs, bien au contraire.

Je l’entends, chacun cherche une solution, et d’autres pistes peuvent être examinées en vue d’un rééquilibrage.

Toutefois, comme on dit, il y a le texte et il y a le contexte. Au moment même où nous débattons de ce sujet, les acteurs culturels connaissent d’immenses difficultés. La rémunération pour copie privée est absolument essentielle : pour certains d’entre eux, c’est, à l’heure actuelle, la seule rémunération.

Le Sénat, dans sa sagesse, devrait également tenir compte de ces éléments. Nous devons ouvrir le débat et réfléchir à cette question : je l’entends. Mais, même s’il s’agit d’un manque à gagner, la Haute Assemblée émettrait un signal extrêmement négatif en manifestant qu’elle ne veut pas agir en ce sens pour soutenir le monde de la culture !

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