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Intervention de Valérie Létard
Réunion du 2 février 2021 à 22h00
Bioéthique — Article 1er, amendement 154
Valérie Létard, présidente :Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 68 :
Le Sénat n’a pas adopté.
Je mets aux voix l’amendement n° 154.
J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
Je rappelle que l’avis de la commission spéciale est défavorable et que celui du Gouvernement est favorable.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
