Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Nathalie Delattre
Réunion du 3 février 2021 à 21h45
Bioéthique — Article 14, amendement 55
Nathalie Delattre, présidente :La séance est reprise.
Nous poursuivons l’examen de l’article 14.
L’amendement n° 55 rectifié ter, présenté par MM. Chevrollier, de Legge et Segouin, Mme Thomas, MM. Mandelli, de Nicolaÿ, Gremillet, Paccaud et Pointereau, Mme Pluchet, M. Babary, Mme Lassarade, MM. Meurant et Rapin, Mme Joseph, MM. Laménie et Charon, Mme Berthet, M. H. Leroy, Mme de Cidrac et MM. Bascher, Piednoir, Le Rudulier, B. Fournier, Regnard, E. Blanc, Saury et Cardoux, est ainsi libellé :
Alinéa 10
Après les mots :
s’inscrit
insérer le mot :
exclusivement
La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
