Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Nathalie Delattre
Réunion du 3 février 2021 à 21h45
Bioéthique — Article 20, amendement 10
Nathalie Delattre, présidente :Je suis saisie de quatre amendements identiques.
L’amendement n° 10 rectifié est présenté par MM. Mizzon, Duffourg, Masson et Kern, Mmes Herzog et Belrhiti et MM. Moga et L. Hervé.
L’amendement n° 43 rectifié est présenté par M. Le Rudulier, Mme Gruny, MM. H. Leroy, Frassa et Boré et Mme Di Folco.
L’amendement n° 100 rectifié quater est présenté par Mme Noël et MM. Chatillon, Laménie, Cuypers, Sido et E. Blanc.
L’amendement n° 149 est présenté par M. Ravier.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour présenter l’amendement n° 10 rectifié.
