Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Karoutchi
Réunion du 10 mars 2021 à 22h00
Fonction de directrice ou de directeur d'école — Article 4, amendement 12
Roger Karoutchi, président :Je suis saisi de quatre amendements identiques.
L’amendement n° 12 rectifié quater est présenté par M. C. Vial, Mmes L. Darcos et Ventalon, MM. Sautarel, Brisson et Darnaud, Mme Schalck, MM. Savary et Savin, Mme Gatel, MM. Husson et Cambon, Mmes Procaccia et Pluchet, M. Somon, Mmes F. Gerbaud et Bourrat, M. Segouin, Mmes de Cidrac et Malet, M. Laménie, Mmes Muller-Bronn, Jacques et Raimond-Pavero, MM. Saury et Bouchet, Mme Bellurot, M. Bascher, Mme Deromedi, M. Pellevat, Mme Gruny, MM. Lefèvre, Piednoir, D. Laurent et Paccaud, Mme Dumont, M. Regnard, Mme Joseph et M. Genet.
L’amendement n° 17 rectifié ter est présenté par MM. Kern, Levi, Détraigne, Longeot, Laugier, Mizzon, Janssens, P. Martin, Canevet et Duffourg, Mme Doineau, M. L. Hervé et Mmes Jacquemet, de La Provôté et Morin-Desailly.
L’amendement n° 28 est présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, MM. Lozach, Magner et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
L’amendement n° 37 est présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Cédric Vial, pour présenter l’amendement n° 12 rectifié quater.
