Intervention de Christian Poncelet

J’ai reçu de M. Jacques Blanc un rapport d’information fait au nom de la délégation pour l’Union européenne sur la politique européenne de voisinage (rapport d’étape).

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 451 et distribué.

J’ai reçu de M. Bertrand Auban un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la caisse de retraite de la RATP.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 452 et distribué.

J’ai reçu de M. Gérard Longuet un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l’éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 453 et distribué.

J’ai reçu de M. Philippe Nogrix un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les systèmes d’information et de communication dans l’armée française.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 455 et distribué.

J’ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 456 et distribué.

J’ai reçu de M. Philippe Marini un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le débat d’orientation sur les finances publiques.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 457 et distribué.

J’ai reçu de Mme Catherine Morin-Desailly un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur la décentralisation des enseignements artistiques.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 458 et distribué.