Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je remercie à mon tour le groupe CRCE d’avoir pris l’initiative de ce débat.
Depuis plus d’un an, une crise sanitaire sans précédent s’est abattue sur notre pays. Depuis plus d’un an, nos espaces de vie sociale sont profondément modifiés : nombre d’activités sont à l’arrêt, l’activité physique et sportive ne faisant malheureusement pas figure d’exception.
Durant le premier confinement, 38 % des Français ont diminué leur pratique sportive. Ce chiffre est loin d’être négligeable, même si, sur l’année 2020, la part de pratiquants reste relativement stable, puisque 65 % des Français ont pratiqué au moins une activité sportive dans l’année écoulée, contre 66 % en 2018.
Il convient également de souligner que, durant ce premier confinement, contrairement aux idées reçues, quasiment aucun non-pratiquant ne s’est mis à la pratique sportive.
Le secteur du sport amateur en club et association a lui aussi connu un coup d’arrêt brutal. Après la stupeur des premiers instants, les acteurs ont tout fait pour organiser une reprise dans les meilleures conditions. Las, depuis un an, la pratique en club n’a été autorisée que durant quelques semaines entre les mois de juin et d’octobre derniers.
Les inquiétudes quant à la reprise de ces activités sont aujourd’hui nombreuses. En effet, les clubs, mais également les fédérations, font face à des difficultés logistiques, humaines et financières sans précédent.
Certes, ces structures ont pu accéder aux dispositifs de droit commun, mais il est regrettable qu’aucun véritable plan ambitieux pour le sport n’ait été présenté à ce jour pour bien préparer la reprise.
Les pertes financières sont là et elles seront très difficiles à surmonter.
Du point de vue humain, de nombreux clubs craignent aussi de souffrir d’un désengagement des bénévoles, qui sont pourtant la ressource clé de la majorité de ces structures.
Il est un autre sujet d’inquiétude. Les clubs retrouveront-ils tous leurs licenciés lorsque la situation redeviendra normale ? Une baisse drastique du nombre de licenciés est à craindre pour plusieurs fédérations. Pour certaines, selon les derniers chiffres, cela peut aller de 10 % à 25 %.
Afin d’assurer une reprise de la pratique sportive populaire et accessible à tous, le Président de la République a annoncé, au mois de novembre dernier, la création d’un Pass’Sport, à hauteur de 100 millions d’euros. Si nous pouvons saluer cette idée, de nombreuses questions restent malheureusement en suspens, et j’espère que nous pourrons avoir des réponses ce soir.
Tout d’abord, comment ce Pass’Sport sera-t-il financé ? Nous avons proposé une solution de financement dans le projet de loi de finances pour 2021, mais vous l’avez refusée, madame la ministre. Qu’en est-il aujourd’hui ?
Qui pourra en bénéficier ? Sous quelle forme et pour quel montant ?
Il est également regrettable que ce Pass’Sport ne soit pas universel, à l’instar du Pass’Culture. Encore une fois, cela souligne malheureusement la différence de traitement entre le sport et la culture.
Un autre moyen de soutenir la reprise sportive serait de permettre aux licenciés et adhérents des salles de sport de voir leur adhésion considérée comme un don ouvrant droit à une défiscalisation. Cette proposition aurait le mérite de bénéficier à un public différent de celui qui sera concerné par le Pass’Sport, étant donné que celui-ci serait soumis à des conditions de ressources. Madame la ministre, que pensez-vous d’une telle initiative ?
Je tiens à rappeler que de nombreux pratiquants en club comme dans les salles de sport privées ont pris leur licence ou leur adhésion lors de la rentrée 2020. Depuis, la plupart d’entre eux n’ont quasiment jamais pu pratiquer dans ce cadre et beaucoup se posent la question de la rentrée prochaine.
Si certaines fédérations ont d’ores et déjà annoncé vouloir renoncer à leur part, toutes ne peuvent pas se le permettre et l’État doit prendre ses responsabilités pour accompagner et aider les acteurs.
La reprise de la pratique sera difficile, nous le savons tous, mais cette crise sanitaire a également fait émerger une pratique libre ou digitale renforcée. À une époque où les individus sont demandeurs d’une pratique plus simple et sans contrainte, le développement de ce type d’activité, qui passe notamment par la digitalisation des organisations sportives, est un enjeu déterminant. Si certaines fédérations ont d’ores et déjà entamé un véritable travail sur le sujet, il est indispensable de renforcer le soutien de l’État à ces évolutions rapides. Or l’effort annoncé par le plan de relance n’est pas à la hauteur.
Aussi, madame la ministre, que comptez-vous faire concrètement pour soutenir les clubs et associations lors de la reprise de la pratique ? Avez-vous pour eux un réel plan ambitieux, financé, concret et prêt à l’emploi ?