Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pascale Gruny
Réunion du 31 mars 2021 à 21h30
Respect des principes de la république — Article 3, amendement 90
Pascale Gruny, président :L’amendement n° 90 rectifié est retiré.
Monsieur Meurant, les amendements n° 342 et 341 sont-ils maintenus ?
