Intervention de Annick Billon

Chers collègues, nous accueillons ce matin dans le cadre de notre rapport « Femmes et ruralités » deux représentantes de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : Géraldine Derozier, cheffe de projet ruralité à la Direction du Programme Ruralité-Montagne et Sylviane Le Guyader, cheffe du pôle Analyses et diagnostics territoriaux de l'Agence. Elles interviennent à distance et je les remercie de s'être rendues disponibles pour nous ce matin.

L'Agence nationale de la cohésion des territoires est née le 1er janvier 2020 et est présidée par notre ancienne collègue Caroline Cayeux. Elle vise notamment à rapprocher les territoires ruraux et isolés de l'État et à lisser les disparités et inégalités territoriales à l'échelle nationale. Elle est issue de la fusion du Commissariat général à l'égalité des territoires, de l'Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, et de l'Agence du numérique.

Le programme Petites villes de demain, destiné à renforcer les moyens des élus dans leurs projets de revitalisation des communes rurales, et l'installation des Maisons France Services dans les territoires ruraux relèvent notamment des actions menées par l'ANCT en direction des territoires et des ruralités.

Je précise à l'attention de nos invitées que la délégation aux droits des femmes du Sénat a inscrit à son agenda de 2021 un travail destiné à dresser un bilan aussi complet que possible de la situation des femmes dans les territoires ruraux, à partir de thèmes comme la santé, la lutte contre les violences, l'orientation scolaire et universitaire, la mobilité, la précarité ou l'égalité professionnelle. À l'occasion de ce rapport, notre objectif vise également à mettre en valeur l'engagement de femmes qui contribuent au dynamisme de ces territoires.

Je précise que nous avons désigné une équipe de huit rapporteurs pour mener à bien ce travail auquel nous associons tous les groupes politiques de notre assemblée ainsi que des territoires extrêmement divers : la Vienne, la Drôme, la Lozère, le Rhône, les Hautes-Alpes, la Haute-Garonne, le Finistère et la Dordogne.

Nous auditionnons aujourd'hui Mmes Derozier et Le Guyader afin qu'elles nous fassent part de l'expérience pluridisciplinaire développée par l'ANCT concernant la situation spécifique des femmes dans les territoires ruraux et les actions susceptibles d'être menées localement pour l'améliorer.

Nous attendons donc une présentation du rôle de l'Agence en tant que relais de la thématique de l'égalité femmes-hommes dans les territoires ruraux ainsi que des outils mis à la disposition de leurs collectivités pour promouvoir cette égalité, comme la production de données et d'indicateurs sexués par l'Observatoire des territoires.

À cet égard, le Commissariat général à l'égalité des territoires a publié en mars 2018 un rapport d'étude intitulé Améliorer l'accès à l'emploi des femmes dans les territoires ruraux. Ce dernier a été suivi de la diffusion en mars 2019 d'un Guide des outils et bonnes pratiques destiné à favoriser l'accès à l'emploi des femmes dans ces territoires.

Mesdames, pourriez-vous revenir dans un premier temps sur les principales conclusions de ces deux publications ? En particulier, pourriez-vous nous éclairer sur les freins et les leviers à l'emploi des femmes observés dans ces territoires ?

Nous souhaiterions également savoir quel est l'échelon territorial le plus approprié pour mettre en oeuvre les bonnes pratiques et initiatives favorables à l'égalité femmes-hommes. S'agit-il selon vous de l'échelon communal, intercommunal, départemental, régional ? De quelles bonnes pratiques, initiées par les collectivités pour améliorer la situation des femmes dans les territoires ruraux, et appelant éventuellement une généralisation, avez-vous connaissance ? Des solutions itinérantes permettent-elles notamment de contourner des difficultés de mobilité ou d'accès à des services publics ?

Enfin, connaissez-vous le taux de recours, dans les territoires ruraux, à l'application Sofie (Système d'observation sur les femmes et d'information sur l'emploi) ? Ce système d'information sur l'emploi développé par l'ANCT permet en effet de dresser un diagnostic complet de l'emploi des femmes au niveau de l'intercommunalité.

Mesdames, je vous invite désormais à nous présenter, selon l'organisation qui vous convient, les analyses pluridisciplinaires développées par l'ANCT au sujet de la situation des femmes dans les territoires ruraux. Je vous informe que certains de nos collègues participent à cette réunion en visioconférence ; d'autres sont présents. Je les remercie tous de leur présence.

Mesdames, nous vous écoutons et vous remercions.