Intervention de Jean-Jacques Lozach

Il nous semble inopportun de prévoir, lors de la prise de licence, un contrôle par les clubs de l’ensemble des licenciés sportifs pour vérifier s’ils n’ont pas fait l’objet de certaines condamnations.

Je rappelle que la France dénombre 17 millions de licenciés sportifs. Les clubs ont-ils les moyens administratifs de vérifier le passé de tant de personnes ?

Aussi, cet amendement vise à limiter le contrôle d’honorabilité aux seuls encadrants des clubs, à savoir les animateurs et les éducateurs. Nous devons toujours nous mettre à la place des plus petits clubs, ceux qui font notamment vivre le football au troisième niveau départemental, au lieu de nous focaliser sur les associations sportives disposant de grands moyens humains et financiers.

C’est vrai, un certain nombre de scandales tout à fait regrettables ont éclaté récemment. La convention nationale de prévention des violences dans le sport, réunie sur l’initiative de Mme la ministre, a dressé ce constat la semaine dernière : dans la quasi-totalité des cas, ce sont des éducateurs, professionnels ou bénévoles, qui sont responsables de ces actes absolument inqualifiables.

Mes chers collègues, je vous invite à voter cet amendement de simplification.