Intervention de Stéphane Piednoir

Mon cher collègue, on ne peut pas tout simplifier et l’effort demandé aux clubs n’est pas exactement celui que vous indiquez. Il s’agit de recueillir, au sujet des licenciés, des informations aujourd’hui très lacunaires. Certaines homonymies peuvent ainsi créer des confusions.

Plus précisément, cet alinéa généralise une expérimentation menée dans la région Centre-Val de Loire : le club recueille les informations et, ensuite, un contrôle d’honorabilité est mené par un tiers. Le club ne dispose pas des informations permettant de l’effectuer ; en revanche, il transmet les informations qu’il a recueillies. Mme la ministre pourra nous dire où en est l’expérimentation à l’œuvre. Sauf erreur de ma part, elle donne des résultats assez satisfaisants.

Enfin, nous le savons tous, la vie d’un club est souvent ponctuée d’arrivées et de départs : au cours d’une année sportive, certains licenciés peuvent être appelés à assumer des fonctions d’encadrement, parfois au pied levé, pour remplacer l’encadrant habituel. Il ne me semble donc pas judicieux de limiter ces dispositions aux encadrants déclarés à un instant T.

Pour toutes ces raisons, la commission émet un avis défavorable.