Intervention de Stéphane Piednoir

Cet amendement, que je présente donc en mon nom et dont j’ai déjà longuement évoqué les contours, vise à préciser la rédaction de l’article 24 quinquies à la suite des observations qui m’ont été faites. La rédaction proposée permettra d’enrichir cet article, en précisant que c’est bien l’exercice du culte qui ne pourra se dérouler qu’au sein des aumôneries, lesquelles, dans certaines universités, existent depuis fort longtemps.

Par ailleurs, cet amendement tend à prendre en compte la spécificité des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. Certains de mes collègues avaient déposé un amendement visant spécifiquement ces départements. J’ai donc intégré la prise en compte de leur particularité dans la rédaction que je propose.