Intervention de Serge Babary

Merci de votre présence. Mesdames et Messieurs, mes chers collègues, dans le cadre de notre mission sur les nouveaux modes de travail et de management, nous allons auditionner le Syndicat National des Groupements d'employeurs (SNGE), représenté par ses deux vice-présidents que sont Madame Maryse Le Maux et Monsieur Thierry Chevallereau.

Je rappelle que nous avions déjà entendu Madame Liberge, présidente de la Fédération nationale des groupements d'employeurs (FNGE).

Nous intéressant à ce mode de partage du travail, nous souhaitons d'une part connaître les positions et propositions du Syndicat national, d'autre part comprendre en quoi elles sont similaires, se conjuguent ou s'opposent avec celles exposées devant nous par la Fédération nationale.

Nous aimerions notamment que vous nous présentiez les évolutions marquantes depuis l'état des lieux effectué par le CESE dans son rapport de novembre 2018 sur les groupements d'entreprises.

Nous vous avons par ailleurs envoyé un certain nombre de questions relatives à la proposition de loi n°2679 du 11 février 2020 visant à favoriser le développement des groupements d'employeurs et déposée à l'Assemblée nationale. Merci pour vos réponses sur ces sujets précis, relatifs aux difficultés d'évaluation des effectifs des groupements, à l'application de la TVA, à la situation des groupements en cas de liquidation judiciaire d'un adhérent, ou encore à l'existence ou non d'une provision pour couvrir la responsabilité solidaire en cas de défaillance d'un adhérent.

Le rôle que jouent, ou pourraient jouer, les collectivités territoriales dans la création et le succès des groupements d'employeurs nous intéresse également, de même que toute proposition que vous souhaiteriez nous transmettre.

Je vous propose dans un premier temps de livrer votre analyse pendant 15 minutes environ. Je donnerai ensuite la parole aux rapporteurs qui sont Martine Berthet, Michel Canévet et Fabien Gay. Les autres collègues membres de la Délégation pourront également vous poser des questions.

Je rappelle que notre réunion est mixte, avec certains des sénateurs membres de la Délégation aux entreprises présents à mes côtés au Sénat, et d'autres en visioconférence.

Cette audition sera diffusée en direct sur notre site internet puis disponible en vidéo à la demande.

Je demanderai à chacun d'être bref pour que nous puissions tous nous exprimer, notre audition étant programmée pour une heure.

Madame, Monsieur, je vous remercie et vous cède la parole.