Intervention de Pascale Gruny

Réunion du 15 juin 2021 à 21h30
Lutte contre le dérèglement climatique — Article 11 bis, amendement 393

Photo de Pascale GrunyPascale Gruny, président :

Les deux amendements suivants sont identiques.

L’amendement n° 393 rectifié est présenté par MM. Cigolotti et Bonnecarrère, Mme Saint-Pé, MM. J.M. Arnaud et Bonneau, Mme Vermeillet, MM. S. Demilly, Cazabonne, Mizzon, Kern, Le Nay et Wattebled, Mme Billon, MM. Chauvet, Hingray, Levi, Détraigne et Duffourg et Mme Gatel.

L’amendement n° 563 rectifié est présenté par M. Favreau, Mmes Deroche et Deromedi, MM. de Nicolaÿ, Cadec, Panunzi, Piednoir, Bascher et Grand, Mme Gosselin, M. Savary, Mme Garriaud-Maylam, M. Genet, Mme Lavarde et M. Cuypers.

Ces amendements sont ainsi libellés :

Alinéa 2

Remplacer le mot :

et

par le mot :

ou

La parole est à M. Olivier Cigolotti, pour présenter l’amendement n° 393 rectifié.

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