Intervention de Adrien Taquet

Monsieur le sénateur, je vais, pour ma part, prendre le parti de me réjouir de tous les efforts qui ont été faits depuis plusieurs mois à l’attention des différents professionnels de santé.

L’occasion m’est donnée d’insister de nouveau – vous avez commencé à le faire – sur l’effort financier massif consenti en direction de ces professionnels qui le méritaient, et je salue une fois encore l’engagement qui a été le leur tout au long de l’année et demie qui vient de s’écouler.

Dans le cadre des accords du Ségur, vous l’avez dit, une augmentation de 180 euros net par mois avait été décidée pour 1, 5 million de professionnels des établissements de santé et des Ehpad. Cette augmentation est inédite et méritée ; elle concerne également plus de 90 000 professionnels qui exercent leurs fonctions auprès de personnes en situation de handicap ou de personnes âgées ou en difficulté sociale.

Récemment a été signé un accord de méthode relatif à l’attribution d’un complément de rémunération aux personnels soignants des structures pour personnes handicapées et des services de soins à domicile.

Cet accord a été conclu dans le cadre de la mission de M. Laforcade, dont le travail a été reconnu comme excellent par l’ensemble des parties prenantes qui ont participé aux négociations. Les organisations syndicales représentatives et les fédérations d’employeurs ont ainsi pu s’entendre sur plusieurs points.

Il a tout d’abord été rappelé l’importance de stabiliser les conditions de la revalorisation pour préserver la stabilité des effectifs tout en favorisant la mobilité des professionnels – cet aspect-là aussi est essentiel.

Le Gouvernement s’est engagé à ce que cette revalorisation soit financée à compter du 1er janvier 2022, donc dans le cadre de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022, qui sera examinée à la rentrée prochaine par votre assemblée. Les organismes gestionnaires privés non lucratifs pourront, s’ils le souhaitent, en anticiper le versement.

Cet accord a également permis de tracer des perspectives cruciales. Il s’agit désormais d’établir, selon un calendrier pluriannuel, les conditions de la revalorisation des autres métiers de l’accompagnement et du médico-social, dont les situations ne sont pas identiques, mais qui tous jouent un rôle indispensable dans l’accompagnement des plus fragiles.

Les parties prenantes devront faire émerger des propositions adaptées pour ces secteurs, au regard de la réalité de leurs conditions globales de rémunération, notamment. L’État apportera une contribution financière en fonction des propositions qui seront faites.

Il importe, dans tous les cas, que l’ensemble des leviers soient activés pour garantir l’attractivité des métiers du soin et de l’accompagnement. Un premier point sera fait avec l’ensemble des signataires de l’accord avant l’été, mais c’est surtout d’ici à décembre 2021…