Bien entendu, les membres de notre groupe voteront cet amendement, qui marque une progression dans la prise de conscience du problème. Aujourd’hui, on constate que des sols sont pollués ; on sait qu’un certain nombre de substances sont nocives. Toutefois, il ne faudrait pas que ce rapport reste au fond d’un tiroir. Mme Primas l’a dit : nous devrons, ensuite, amorcer une autre dynamique.
L’an dernier, le Sénat a consacré une commission d’enquête à la pollution des sols : nous avons établi qu’en France plus de 6 000 sites pollués sont aujourd’hui à l’abandon.
Dans le cadre de ce projet de loi, nous débattrons de l’artificialisation des sols. En l’occurrence, nous sommes face à de grands enjeux de restauration de la qualité des sols.
Aujourd’hui, il faut prendre conscience du fait que certains sols sont pollués et déterminer la nature de cette pollution pour intervenir demain. C’est une première étape, mais il ne faut pas s’en tenir là !