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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 7 novembre 2009 à 22h00
Ordre du jour
Gérard Larcher, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au dimanche 8 novembre 2009 à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :
- Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (Procédure accélérée) (n° 599 rectifié, 2008-2009).
Rapport de M. Pierre Hérisson, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 50, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 51, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
