Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 15 novembre 2005 à 22h30
Dépôt d'une proposition de loi
Philippe Richert, président :J'ai reçu de Mme Bernadette Dupont une proposition de loi tendant à ce que des funérailles nationales et un hommage solennel aux anciens combattants de la Première Guerre mondiale soient organisés lors de l'inhumation du dernier poilu.
La proposition de loi sera imprimée sous le n° 80, distribuée et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le règlement.
