Intervention de Mathieu Darnaud

Réunion du 20 juillet 2021 à 21h15
Différenciation décentralisation déconcentration et simplification — Article 56

Photo de Mathieu DarnaudMathieu Darnaud :

C’est enfin celui qui donne juste le temps qu’il faut, pour en revenir à ma remarque sur le temps long.

Nous avons donc tout intérêt à adopter cet amendement.

Vous me permettrez seulement un petit reproche, madame la ministre, qui répond aussi aux remarques de notre collègue Bernard Buis : on a parfois le sentiment que l’on découvre le sujet de la métropole de Marseille depuis seulement une semaine !

En déposant de la sorte son amendement, le Gouvernement reconnaît-il qu’il a fallu attendre ce débat pour qu’il s’aperçoive des complexités et des problématiques que je viens d’évoquer ?

Nous l’avons suffisamment dit et reproché, il existe un véritable problème avec les études d’impact accompagnant les projets de loi présentés par le Gouvernement. Comment voulez-vous que la commission des lois puisse expertiser ces textes pour y apporter une juste réponse, même si elle a essayé de faire œuvre utile, il y a encore quelques jours encore, au sujet de votre amendement ?

Pour toutes ces raisons, nous soutiendrons l’amendement de notre collègue Stéphane Le Rudulier. Je crois que nous ne serons pas les seuls sur ces travées à le faire.

Enfin, et c’est mon dernier mot, il y a urgence à revoir le fonctionnement des métropoles. Il n’existe pas un texte sur les problématiques territoriales, notamment sur les métropoles, qui ne nous oblige pas à remettre l’ouvrage sur le métier. Nous l’avons fait avec la métropole de Lyon – Étienne Blanc a proposé plusieurs amendements. Nous l’avons évoqué à plusieurs reprises en commission des lois, beaucoup de métropoles, parce qu’il est finalement devenu « cosmétique » de demander sa métropole, n’exercent pas leurs pleines compétences. Il faudra assez vite revenir devant le Parlement pour traiter de cette problématique métropolitaine.

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