Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 8 décembre 2009 à 14h30
Loi de finances pour 2010 — État b, amendement 6
Gérard Larcher, président :Programmes
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Liens entre la nation et son armée
Dont Titre 2
Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant
Dont Titre 2
Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
L'amendement n° B-6, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes :
