Intervention de Philippe Richert

Il s’agit d’un amendement d’ajustement sur un sujet qui n’a rien d’accessoire.

Je voudrais, à la suite de Mme Didier, dire combien il importe de s’occuper de l’air intérieur, mais aussi d’assurer, avec ce texte, la cohérence entre tout ce qui est fait dans les domaines du réchauffement climatique et de la pollution atmosphérique. Le présent amendement vise précisément à la mise en cohérence de ces deux objectifs.

Nous proposons ainsi de remplacer le mot « air » par le mot « atmosphère », pour tenir compte des émissions de CO2 et des autres gaz contribuant au réchauffement climatique.

Il est également proposé de remplacer la notion de « surveillance » de la qualité de l’air par celle d’« évaluation », car il est nécessaire de connaître cette qualité avec précision.

Nous souhaitons, enfin, la désignation d’un seul organisme agréé pour surveiller la qualité de l’air à l’échelon régional.

À ce sujet, je tiens à rappeler que les régions, grandes ou petites, à l’exception de deux, ont suivi la recommandation de la Fédération des associations agréées pour la surveillance de la qualité de l’air et se sont dotées d’un organisme agréé. Bien entendu, celui-ci se déplace et effectue des mesures dans toutes les communes. Il ne s’agit évidemment pas d’extrapoler à l’ensemble de la région Rhône-Alpes ou de la région PACA les mesures réalisées à Lyon ou à Marseille !

Nous devons donc tenir compte des spécificités, mais aussi éviter les doublons. En effet, dans ce domaine comme dans d’autres, la multiplication des structures et des responsables se traduit par une perte en termes d’efficacité, mais aussi et surtout par des coûts accrus, et cela au détriment de l’ensemble du dispositif.

Je comprends que certains directeurs ou présidents souhaitent rester en place. Cependant, en matière de surveillance de la pollution, nous devons aller dans le sens de la future évolution institutionnelle des collectivités territoriales : il y va de l’efficacité de notre engagement.