Intervention de Dominique Leclerc

Si vous le permettez, je formulerai quelques remarques avant d’émettre l’avis de la commission sur les deux amendements identiques.

M. le ministre l’a souligné, la commission a réalisé un travail important sur cet article, qui concerne un sujet délicat. Pour le rendre beaucoup plus cohérent, nous avons réorganisé l’ordre des dispositions du projet de loi relatives à la pénibilité afin de distinguer clairement celles qui relèvent de la prévention de celles qui ont trait à la compensation.

Le titre IV se compose désormais de trois chapitres : le premier est consacré à la prévention de la pénibilité, le deuxième à la compensation de la pénibilité et le troisième aux dispositions communes.

Seuls Jean-Pierre Godefroy et Marie-Thérèse Hermange ont traité de cet article, la plupart de nos collègues, notamment de l’opposition, ayant abordé la question de la médecine du travail, visée par l’article 25 quater.

À propos de la médecine du travail, je tiens à dire que le débat à l’extérieur est plus apaisé qu’il ne l’était il y a encore quelque temps. Nous avons reçu des représentants des domaines de la médecine et de la santé notamment, des professionnels bien sûr, mais aussi toutes les associations concernées.