Intervention de Roxana Maracineanu

Comme vous, monsieur le sénateur, nous sommes convaincus de la pertinence d’un titre-sport : le ministère des sports examine d’ailleurs sa faisabilité avec nos partenaires.

Toutefois, il est trop tôt pour donner un avis favorable à votre amendement. Nous avons en effet confié une mission à deux députées, Aude Amadou et Maud Petit, sur l’articulation d’un titre avec la stratégie ministérielle sur l’activité physique et sportive en entreprise. Elles doivent rendre leurs conclusions à la fin du mois.

Il faut également consulter les partenaires sociaux sur ce sujet.

Si nous souhaitons que ce titre soit mieux appréhendé que son prédécesseur, le « coupon sport », qui existe toujours, il faut bien en dessiner la défiscalisation, ce qui ne peut se faire que dans la loi de finances.

Aujourd’hui, le chèque-vacances est défiscalisé, d’une certaine manière, pour l’employeur et l’employé. Si le « coupon sport » ne marche pas, c’est parce que son déploiement ne présente pas assez d’avantages financiers. Une étude doit donc être menée conjointement avec le ministère des finances.

En ce qui concerne l’évolution du « Pass’Sport », nous souhaitons solliciter le réseau des entreprises partenaires pour qu’elles participent à la prise en charge de la réduction de 50 euros du montant de l’inscription dans une structure sportive proposée par l’État à un jeune sur deux. Nous souhaitons aussi ouvrir des droits au sport aux parents employés par ces entreprises partenaires à travers un titre sport spécifique ou une aide à la pratique sportive.

Le Gouvernement demande donc le retrait de cet amendement ; à défaut, il y sera défavorable.