Intervention de Roxana Maracineanu

Vous soulignez l’importance de la présence des départements dans l’élaboration des plans sportifs locaux.

À l’échelle de la région, les conférences régionales du sport poseront un diagnostic territorial. Les députés ont proposé que les plans sportifs locaux nourrissent ce diagnostic préalable aux projets sportifs régionaux.

Les communes et les EPCI doivent être à l’initiative des plans sportifs locaux, mais le sport étant une compétence partagée, rien n’empêche que les départements réalisent leurs propres plans sportifs départementaux.

Toutefois, là n’est pas l’intérêt de la gouvernance partagée : nous avons justement choisi de faire en sorte que chacun ne réalise pas son propre plan dans son coin. Au contraire, nous voulons que le travail soit fait en verticalité, pour que les uns se nourrissent des autres.

Les départements sont donc dans un entre-deux : d’un côté, ils sont associés à l’Agence nationale du sport comme membres fondateurs ; de l’autre, ils peuvent participer aux conférences régionales aux côtés des communes et des EPCI à un niveau local, et, s’ils le jugent nécessaire, investir dans ces plans sportifs locaux. Au niveau régional, les départements pourront aussi apporter leur compétence.

Nous avons besoin des départements, qui gèrent la politique du handicap. Si l’on veut progresser dans le domaine des relations entre le sport et le handicap, il faut absolument que les départements soient autour de la table et qu’ils prennent en considération ce lien entre les plans sportifs, qu’ils peuvent élaborer en propre, et leurs plans sur le handicap, afin que ces deux domaines se nourrissent l’un l’autre.

Les départements constituent un échelon essentiel. Ils doivent être associés aux plans sportifs locaux et pouvoir bâtir leurs propres plans sportifs.

Avis défavorable.