Intervention de Roxana Maracineanu

Je suis quelque peu étonnée par la teneur de votre amendement, madame Brulin. On pourrait penser, au premier abord, que les images de sport ont une date de péremption, dès lors que l’on n’est plus dans l’immédiateté du direct.

Toutefois, c’est le contraire qui est vrai, on l’a vu pendant le confinement : le goût pour les anciens matchs est vivace. De telles images, certes, ne sont plus d’actualité, mais elles rappellent des souvenirs à ceux qui les ont vues en direct lorsqu’elles faisaient, précisément, l’actualité ; pour cette raison, elles valent cher et, à l’inverse de ce que vous suggérez, elles ont plutôt tendance à prendre de la valeur.

La valeur d’un produit sportif ne tient d’ailleurs, en définitive, qu’au rapport entre une demande et une offre. Il faut donc s’en tenir à la loi, qui permet aux fédérations ou aux organisateurs de tels événements de détenir ces droits, donc de les valoriser en fonction de la demande qui émane de la société.

La loi ne doit pas empêcher l’évolution des usages en matière de consommation de sport et d’images de sport.

Le Gouvernement émet donc un avis défavorable.