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Intervention de Monique Papon
Réunion du 27 novembre 2008 à 15h00
Loi de finances pour 2009 — Compte spécial : avances au fonds d'aide à l'acquisition des véhicules propres
Monique Papon, présidente :Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » (et articles 60 et 61), ainsi que du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (et article 84) et des comptes spéciaux « Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route » et « Avances au fonds d’aide à l’acquisition des véhicules propres ».
La parole est à M. Alain Lambert, rapporteur spécial.
