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Intervention de Monique Papon
Réunion du 27 novembre 2008 à 15h00
Loi de finances pour 2009 — Compte spécial : avances au fonds d'aide à l'acquisition des véhicules propres
Monique Papon, présidente :J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de trente minutes aux groupes UMP et socialiste, de quinze minutes aux groupes UC, CRC et RDSE et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Le Gouvernement répondra aux orateurs.
Puis nous aurons une série de questions avec la réponse immédiate du Gouvernement. La durée de la discussion de chaque question est limitée à six minutes réparties de la manière suivante : deux minutes trente pour la question, deux minutes trente pour la réponse, et une minute pour la réplique éventuelle.
La conférence des présidents a décidé d’attribuer cinq questions aux groupes UMP et socialiste, deux questions aux groupes UC, CRC et RDSE et une question à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Dans la suite du débat, la parole est M. Jean Desessard.
