Intervention de Dominique Bussereau

Madame le sénateur, je ne suis pas un spécialiste des questions énergétiques. Par conséquent, mes propos risquent de vous paraître très insuffisants. Soyez cependant assurée que je vous adresserai une réponse écrite précise et documentée.

Cela étant, l’opacité des tarifs du gaz à l’échelon mondial est plus difficile à dissiper que celle des tarifs du pétrole. Le Gouvernement a toujours souhaité limiter les augmentations du prix du gaz au strict minimum. Il existe en effet un décalage dans le temps entre le moment où les pays producteurs communiquent leurs tarifs au marché et celui où l’opérateur répercute leur évolution sur les consommateurs.

Ainsi, dans le domaine pétrolier, on voit bien, dans les contrats d’approvisionnement, qu’un délai est nécessaire pour que les baisses actuelles des cours mondiaux profitent aux consommateurs. La formule d’indexation est encore plus complexe en ce qui concerne le gaz. Je ne suis pas en mesure de vous donner ce soir une explication précise à cet égard, madame le sénateur, mais il ne s’agit pas pour moi de m’en tenir à ces quelques généralités : je vous promets que dès demain un courrier vous sera adressé.