Intervention de Roger Romani

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 28 novembre 2008, à neuf heures quarante-cinq, à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009).

Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.

Examen des missions :

Recherche et enseignement supérieur (+ articles 66, 66 bis et 66 ter)

MM. Philippe Adnot et Christian Gaudin, rapporteurs spéciaux (rapport n° 99, annexe n° 22) ;

MM. Jean-Pierre Plancade et Jean-Léonce Dupont, rapporteurs pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome VII) ;

MM. Michel Houel et Daniel Raoul, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 101, tome VI).

Conseil et contrôle de l’État

M. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 6) ;

MM. Yves Détraigne et Simon Sutour, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (Justice et accès au droit – avis n° 104, tome IV).

Direction de l’action du Gouvernement

M. Yves Krattinger, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 9) ;

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) – avis n° 103, tome V) ;

M. Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis de commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (Protection des droits et des libertés – avis n° 104, tome VIII).

Pouvoirs publics

M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 20).

Budget annexe : Publications officielles et information administrative

M. Bernard Vera, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 33).

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 59 septies)

M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 5) ;

Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome I).

Santé (+ article 73)

M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 26) ;

M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome IV).

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

Compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

M. Bernard Angels, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 14) ;

Mme Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (Fonction publique – avis n° 104, tome II) ;

Mme Éliane Assassi, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (Modernisation de l’État – avis n° 104, tome VI).

Provisions

M. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 21).

Régimes sociaux et de retraite

Compte spécial : pensions

M. Bertrand Auban, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 23) ;

M. Dominique Leclerc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome III).

Engagements financiers de l’État

Compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État (+ article 85)

Compte spécial : participations financières de l’État

M. Jean-Pierre Fourcade et Mme Nicole Bricq, rapporteurs spéciaux (rapport n° 99, annexe n° 12) ;

M. François Patriat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (Participations financières de l’État – avis n° 101, tome VIII).

Remboursements et dégrèvements

Mme Marie-France Beaufils, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 25).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.