Intervention de Fadela Amara

Monsieur le sénateur, je vous prie d’excuser mon collègue Christian Estrosi, qui m’a demandé de vous apporter la réponse suivante.

Le site Sanofi-Aventis de Montpellier, sur lequel vous appelez l’attention du Gouvernement, est l’un des plus importants sites de recherche et développement du groupe. Il emploie actuellement 1 325 personnes en contrat à durée indéterminée.

Un projet de nouvelle organisation de la R&D, recherche et développement, en France, a été présenté le 30 juin 2009, lors d’un comité central d’entreprise.

Ce projet s’accompagne d’un plan d’adaptation faisant appel au seul volontariat et comprenant des dispositifs de cessation anticipée d’activité – entièrement pris en charge par l’entreprise – et de départs volontaires pour projet personnel. Ce plan pourrait concerner potentiellement jusqu’à 170 personnes sur le site de Montpellier.

Le projet prévoit également des regroupements d’activité. Dans ce cadre, les équipes de recherche en oncologie, actuellement basées à Montpellier, seraient localisées, à terme, sur le site de Vitry-sur-Seine. Cela concerne potentiellement 80 personnes.

Concernant tout particulièrement les salariés du site montpelliérain, la direction de la R&D a pris l’engagement de repositionner sur le site les personnes qui ne seraient pas mobiles sur la région parisienne. Les autres départements du site trouveront leur place dans la nouvelle organisation en conservant leur localisation actuelle.

Le site de Montpellier n’est en aucune façon menacé : comptant, à terme, plus de 1 100 salariés, il restera positionné comme l’un des sites les plus importants de la R&D de Sanofi-Aventis.

Pour conclure, je tiens à vous rappeler, monsieur le sénateur, qu’entre 2008 et 2010 le groupe aura investi 217 millions d’euros sur le site de R&D de Montpellier, dont 150 millions déjà engagés.

Plus globalement, les dépenses de R&D France du groupe Sanofi-Aventis ont été de 1, 517 milliard d’euros pour la pharmacie, auxquels s’ajoutent 294 millions d’euros pour l’activité vaccins, soit un montant total de 1, 811 milliard d’euros.

Sur les trois dernières années, les dépenses de R&D France demeurent stables, son budget prévisionnel pour 2010 est de 1, 715 milliard d’euros – pour la pharmacie et les vaccins.

Les ressources engagées par le groupe, en France, représentent près de 35 % de la recherche pharmaceutique française.

Comme vous le voyez, le Gouvernement veille au développement de la recherche pharmaceutique en France.