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Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 5 octobre 2011 à 15h00
Nomination des membres des six commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Jean-Pierre Bel, président :L’ordre du jour appelle la nomination des membres des six commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.
Conformément aux articles 8 et 103 bis du règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe a été affichée à dix-huit heures trente.
Cette liste n’a fait l’objet d’aucune opposition pendant le délai réglementaire.
En conséquence, cette liste est ratifiée.
