Intervention de Stéphane Artano

Monsieur le directeur général adjoint, messieurs, chers collègues, dans le cadre de son programme de travail, la délégation sénatoriale aux outre-mer souhaite mettre l'accent sur le suivi des recommandations de ses précédents rapports, parallèlement à la conduite de nouvelles études, afin de renforcer leur mise en oeuvre.

Je vous rappelle qu'en 2018 la délégation a entrepris une vaste étude relative aux risques naturels auxquels sont exposés les outre-mer, à la suite de l'ouragan Irma de septembre 2017 qui avait dévasté Saint-Barthélemy et Saint-Martin et causé un réel traumatisme pour les populations.

Après un premier volet consacré à la prévention des risques et à la gestion de l'urgence en cas de catastrophe naturelle, la délégation s'est intéressée dans un second volet à la reconstruction et la résilience des territoires.

Près de cinq ans après Irma, où en est-on en matière de prévention et de reconstruction post catastrophe naturelle dans les outre-mer ? Sous la coordination de Guillaume Arnell, le précédent sénateur de Saint-Martin qui a remarquablement conduit ce dossier, les deux rapports de nos collègues Victoire Jasmin, Mathieu Darnaud, Abdallah Hassani et Jean-François Rapin constituent un ensemble dense et cohérent ayant abouti à la formulation de cent recommandations destinées à l'ensemble des acteurs de la gestion des risques.

Afin de dresser un premier état des lieux, et ce, un an après l'achèvement de la mission du délégué interministériel Frédéric Mortier qui avait suscité beaucoup d'espoir d'évolutions sur ce dossier, nous accueillons ce matin les services de l'État concernés.

Le ministère des outre-mer est représenté par Frédéric Joram, directeur général adjoint de la direction générale des outre-mer (DGOM), Stanislas Alfonsi, adjoint à la sous-directrice des politiques publiques, Alain Carton, chargé de mission, en charge du Plan sargasses, Jérémy Devaux, chargé de mission au bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durable, et Matthieu Danen, chargé de mission en charge de la sécurité civile.

Le ministère de l'intérieur est représenté par Yves Hocdé, sous-directeur de la préparation, anticipation et gestion de crise, et André Dorso, conseiller outre-mer et territorial, qui relèvent de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC).

Le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires est représenté par Yoann La Corte, adjoint à la chef de service des risques naturels et hydrologiques, au sein de la direction générale de la prévention des risques (DGPR).

Messieurs, nous vous remercions vivement de votre présence en force qui témoigne de la forte mobilisation de la DGOM, mais sans doute aussi de la complexité des sujets à traiter, notamment dans le cadre interministériel.

Sur le volet prévention, nous aborderons successivement six thèmes : lutte contre les sargasses, obligations des communes face à l'érosion du littoral, reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et précision des procédures, meilleure utilisation du fonds Barnier, utilisation du fonds exceptionnel d'investissement (FEI), dispositifs d'alerte et d'information des populations.

Sur le volet résilience, quatre grands thèmes ont été retenus : adaptation des règles de construction au risque cyclonique, risque volcanique à Mayotte, situation et la protection des populations dans la zone des 50 pas géométriques, situation de réassurance et de la couverture assurantielle en matière de risques naturels.

Il est important à nos yeux que cette réunion soit interactive de façon à confronter les mesures aux « réalités vécues sur le terrain ».

Tout ce qui ne sera pas développé aujourd'hui pourra faire l'objet d'échanges ultérieurs par écrit avec les rapporteurs.